LA BOURSE DE L'OUTIL
Présentation de la marque LA BOURSE DE L'OUTIL
Déposée le 6 octobre 1987 par la société SENSEMAT Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LA BOURSE DE L'OUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOURSE DE L'OUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOURSE DE L'OUTIL est expirée depuis le 6 octobre 2007.
SENSEMAT Groupe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1997 n°2098257 - Publication au BOPI 1997-09-29
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 2 février 1999 - Concession de licence n°278467 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09