Déposée le 31 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FASTBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT GROUPE domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 124 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT GROUPE - France.
La marque FASTBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT GROUPE Société Anonyme - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 342124484
SENSEMAT GROUPE - France
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques), articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matelas ; sommiers ; oreillers ; présentoirs. Service de publicité, service de gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons). Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Informations ou renseignements d'affaires commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Conseils en organisation et direction des affaires commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Comptabilité. Gérance administrative d'hôtels. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Direction professionnelle des affaires artistiques. Exploitation d'une base de données commerciales, publicitaires, administratives et/ou comptables. Promotion des ventes pour des tiers. Etudes de marché. Services de relogement pour entreprises.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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