ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 10 septembre 1987 par la société SENSEMAT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 10 septembre 2007.
SENSEMAT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1997 n°2096602 - Publication au BOPI 1997-09-01
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279434 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174189 - Publication au BOPI 1994-07-04