Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie
/
TILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILL
SENSEMAT & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
92404527
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque TILL

Déposée le 3 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie domicilié(e) B.P. 66, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & Cie S.A. - France.

La marque TILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILL est expirée depuis le 3 février 2002.

SENSEMAT & Cie a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & Cie S.A. - B.P. 66, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & Cie S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés