Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T TEPPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie domicilié(e) Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & Cie - France.
La marque T TEPPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT & Cie Société Anonyme - Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641
SENSEMAT & Cie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils pour l'amplification des sons; appareils de radio; amplificateurs; appareils de projection de diapositives; batteries électriques; bandes vidéo; caméras (appareils cinématographiques); disques acoustiques; disques compacts (audio-vidéo); diapositives; hauts-parleurs; disques magnétiques; disques optiques; instruments d'alarmes; disques optiques compacts; lanternes optiques; lampes optiques; lecteurs optiques; magnétoscopes; ordinateurs; piles électriques; postes radiotéléphoniques; récepteurs (audio, vidéo); tourne-disques; transistors (électronique); appareils de radio pour véhicules; appareils électriques de surveillance; appareils téléphoniques; appareils de télévision. Appareils d'éclairage, de chauffage, de Production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; appareils et installations d'éclairage; radiateurs électriques; lampadaires; lampes de poche; lampes électriques; lampions; lanternes d'éclairage; lanternes vénitiennes; tubes lumineux pour l'éclairage; lustres; phares de véhicules; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres; horloges, chronomètres; pendures (horlogerie); réveil-matin
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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