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Marques déposées par la société SENSEMAT & Cie
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P PELLETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PELLETIER
SENSEMAT & Cie

Numéro de dépôt :
95568630
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque P PELLETIER

Déposée le 14 avril 1995 par la société SENSEMAT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société SENSEMAT & Cie domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & Cie - France.

La marque P PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PELLETIER est expirée depuis le 14 avril 2005.

SENSEMAT & Cie a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & Cie - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195845 - Publication au BOPI 1996-01-15

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: rideaux en papier, écriteaux en papier et carton; cartonnages; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, feuilles et films; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.