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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE
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MEDARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDARC
SENSEMAT & CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1392246
Date de dépôt :
24/01/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
24/01/2007
MEDARC de SENSEMAT & CIE

Présentation de la marque MEDARC

Déposée le 24 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MEDARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE domicilié(e) ZI Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2081306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE domicilié(e) (dossier no 2081306) - France.

La marque MEDARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDARC est expirée depuis le 24 janvier 2007.

SENSEMAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & CIE, Société Anonyme - ZI Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2081306) - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & CIE - (dossier no 2081306) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081306 - Publication au BOPI 1996-12-31

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279434 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231444 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231443 - Publication au BOPI 1997-01-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.