Déposée le 1 avril 1996 par la société SENSEMAT & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LUIS OCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la société SENSEMAT & Cie domicilié(e) dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE - France.
La marque LUIS OCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT & Cie - dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641
SENSEMAT & CIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Cycles et accessoires, à savoir: avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles, béquilles de cycles, boyaux pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour cycles, engrenages de cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, chaînes de cycles, trousses pour la réparation des chambres à air, housses de selles pour cycles
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