Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE
/
LUIS OCANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUIS OCANA
SENSEMAT & CIE, Société Anonyme dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1373783
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque LUIS OCANA

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUIS OCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE domicilié(e) Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2066560) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE domicilié(e) (dossier no 2066560) - France.

La marque LUIS OCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUIS OCANA est expirée depuis le 1 avril 2006.

SENSEMAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & CIE, Société Anonyme dont le siège social est - Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE (dossier no 2066560) - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & CIE - (dossier no 2066560) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066560 - Publication au BOPI 1996-04-01

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184586 - Publication au BOPI 1995-04-24

Des cycles.