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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE
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ECOLOSTART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOSTART
SENSEMAT & CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95575585
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque ECOLOSTART

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLOSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE domicilié(e) dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE - France.

La marque ECOLOSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOSTART est expirée depuis le 8 juin 2005.

SENSEMAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & CIE Société Anonyme - dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pour économiser les combustibles.Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Economiseurs de carburant pour moteurs; dispositifs antipollution pour moteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Economiseurs de combustibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.