Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGEX
SENSEMAT & CIE

Numéro de dépôt :
95598551
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque COGEX

Déposée le 17 novembre 1995 par la société SENSEMAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société SENSEMAT & CIE domicilié(e) Société Anonyme dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE - France.

La marque COGEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEX est expirée depuis le 17 novembre 2005.

SENSEMAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS


SENSEMAT & CIE - Société Anonyme dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 2 septembre 1996 - Retrait partiel n°205622 - Publication au BOPI 1996-09-02

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques à l'exception des joints et raccords métalliques pour tuyaux; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; enclumes; sonnettes à l'exception des sonnettes de cycles; chaînes de sûreté; cadenas; fil de fer; tire-fond; verrous; pointes (clous); fils d'antennes; fiches (quincaillerie); girouettes; pièges pour animaux à l'exception des pièges à insectes; clés; ferme-porte (non électrique); objets métalliques à savoir: arrêts de portes, auges à mortier, boulons, échafaudages, échelles, caisses, roulettes, vis, écrous, étaux-établis, boîtes aux lettres, marchepieds, boîtes à outils vides, rondelles, baguettes pour le soudage et le brasage, crochets, mordaches, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles. Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillèrs (couverts); armes blanches; rasoirs.Outils à savoir; pieds de biche, clés, cliquets, coupe-tube, emporte-pièce, équerres, filières, forets, fraises, grattoirs, herminettes, houes, mandrins, marteaux, pelles, pics, poinçons, pointeaux, pulvérisateurs pour insecticides, rapes, rateaux, scies, spatules, tarrauds, tarières, trépans, vilebrequins, vrilles, pistolets. Instruments pour l'affûtage; fusils et pierres à aiguiser; arrache-clous; bêches; bedanes, brucelles, burins; canifs; chalumeaux à souder; cisailles; ciseaux; échenilloirs; étaux; fers à moulurer; fers à souder non électriques; fourches; gouges; haches; serre-joints; outils de jardinage; lames de cisailles; limes; machettes; maillets; pinces; pioche; rabots; racloirs; sécateurs; serpes; produits de taillanderie; tenailles; tondeuses (instruments à main); tournevis; truelles. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Interrupteurs; mètres (instrument de mesure); télémètres; niveaux (instrument pour donner l'horizontale); pieds à coulisse; compas (instrument de mesure); gants de protection contre les accidents; fils à plomb; fusibles; prises de courant; antennes, balances; boussolles; vêtements de protection contre les accidents; instruments d'arpentage; câbles électriques; appareils de contrôle de chaleur; connecteurs; appareils électriques de contrôle; dynamomètres; genouillères pour ouvriers; jauges; jumelles (optique); appareils pour la mesure des distances; mégaphones; loupes (optique); palmers; parafoudres; sonnettes de portes électriques; télescopes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.