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Marques déposées par la société SENSEMAT & CIE
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AXAPUMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXAPUMP
SENSEMAT & CIE

Numéro de dépôt :
96627486
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque AXAPUMP

Déposée le 28 mai 1996 par la société SENSEMAT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXAPUMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société SENSEMAT & CIE domicilié(e) Société Anonyme dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE - France.

La marque AXAPUMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXAPUMP est expirée depuis le 28 mai 2006.

SENSEMAT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , TURBIS , LUIS OCANA


SENSEMAT & CIE - Société Anonyme dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Pompes (machines). Pompes (parties de machines ou de moteurs). Pompes à air comprimé.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Pompes à air (accessoires de véhicules)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.