Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE domicilié(e) dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & Cie - France.
La marque ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT & CIE Société Anonyme - dont le siège social est Z.I. Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641
SENSEMAT & Cie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Errata - Publication au BOPI 1996-27
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279434 - Publication au BOPI 1999-06-21
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines-outils (à l'exception des composants mécaniques pour ascenseurs et escaliers roulants) et notamment perceuses, meuleuses, scies, pistolets pour la peinture, compresseurs, nettoyeurs haute pression, ciseaux, couteaux, foreuses, fraiseuses, pompes, tondeuses, ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres, machines électriques à souder; instruments agricoles à l'exception des couveuses, éleveuses, appareils et matériels d'élevage de volailles.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Batteries; aspirateurs de poussière; piles; détecteurs de gaz; détecteurs de fumée; lampes; lanternes; interphones; antennes; chargeurs de batterie; chasse-blattes; chasse-rongeurs; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; instruments d'alarme; extincteurs; accumulateurs électriques; para-foudres; ozoniseurs; résistances électriques; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes.Appareils à souder électriques; transformateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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