SENSEMAT & CIE Société Anonyme dont le siège social est situé
Numéro de dépôt :
96631758
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2006
Présentation de la marque SILEX
Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE dont le siège social est situé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & CIE dont le siège social est situé domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & CIE SA - France.
La marque SILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILEX est expirée depuis le 24 juin 2006.
SENSEMAT & CIE Société Anonyme dont le siège social est situé - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641
SENSEMAT & CIE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208649 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208649 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métaliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Outils et instruments à main entrainés manuellement; fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; instruments pour l'affûtage, fusils à aiguiser; pierre à aiguiser; arrache-clous; bêches; bédanes; pieds de biche; brucelles; burins; chalumeaux à souder; cisailles; lames de cisailles; ciseaux; clefs (outils); cliquets (outils); coupe-tubes (outils); échenilloirs; emporte-pièce (outils); équerres (outils); étaux; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics; fers à moulurer; fers à souder non électriques; filières (outils); forets (outils); fourches; fraises (outils); gouges; grattoirs (outils); hâches; hachettes; herminettes (outils); houes (outils); outils de jardinage; serre-joints; lames de caisailles; lames de scies (parties d'outils); limes; machettes; maillets; mandrins (outils); marteaux (outils); masses (maillets); massettes (marteaux); mèches (parties d'outils); meules à aiguiser à main; pelles (outils); pics (outils); pieds de biche (outils); pierres à aiguiser; pinces; pincettes; pioches; poinçons (outils); pointeaux (outils); chasse-pointes; pulvérisateurs pour insecticides (outils); rabots; racloirs; râpes (outils); rateaux (outils); scies (outils); sécateurs; serpes; serpettes; serre-joints; spatules (outils); produits de taillanderie; tarauds (outils); tarières (outils); tenailles; tondeuses (instruments à main); tournevis; trépans (outils); instruments à tronçonner les tuyaux; coupe-tube (outils); vilebrequin (outils); vrilles (outils); (La protection n'est pas revendiquée pour couteaux et articles de coutellerie; les filtres pour la préparation du café; percolateurs à café et tous appareils et ustensiles pour la préparation du café, les fers à repasser). Instruments d'arpentage; niveaux à bulle; pieds à coulisses; fils à plomb; genouillères pour ouvriers; jauges; appareils pour la mesure des distances; Meubles, glaces (miroirs), cadres; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; casiers; chariots (mobilier); établis; étagères; boites aux lettres, ni en métal ni en maçonnerie; manches d'outils non métaliques; rayonnages; rayons de meubles; tablettes de rangement; armoires; bahuts (coffres) non métalliques; boîtes en bois ou en matière plastique; coffrets (meubles); présentoirs; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; vitrines (meubles)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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