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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENSEMAT & ASSOCIES
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TILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILL
SENSEMAT & ASSOCIES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94501089
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque TILL

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENSEMAT & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENSEMAT & ASSOCIES domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & ASSOCIES - France.

La marque TILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TILL est expirée depuis le 4 janvier 2004.

SENSEMAT & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : FRED LIP , NAUTIC - SKI , ACHILLE ZAVATTA , GIMEL LE COUTEAU GASCON


SENSEMAT & ASSOCIES S.A.R.L. - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 379757420


SENSEMAT & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373546 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 19 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372237 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175273 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251056 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334037 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172027 - Publication au BOPI 1994-04-29

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques