Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NAUTIC - SKI
SENSEMAT & ASSOCIES SARL
Numéro de dépôt :
96613888
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque NAUTIC - SKI
Déposée le 28 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENSEMAT & ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAUTIC - SKI »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENSEMAT & ASSOCIES domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & ASSOCIES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSEMAT & ASSOCIES SARL - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 379757420
SENSEMAT & ASSOCIES - France
Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235811 - Publication au BOPI 1997-04-15
Inscription le 9 juin 1997 - Retrait total n°238300 - Publication au BOPI 1997-06-09
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; chronographes (montres) ; horloges ; pendules (horlogerie); réveille-matin. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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