Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSCALIA
Senscalia, SARL

Numéro de dépôt :
4168601
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2025
SENSCALIA de Senscalia

Présentation de la marque SENSCALIA

Déposée le 27 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Senscalia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENSCALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Senscalia domicilié(e) 93 Chemin du bout des plaines - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 974 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Senscalia, Mme Thérézien-Racamier Corinne domicilié(e) 93 Chemin du bout des plaines - 13770 - VENELLES - France.

La marque SENSCALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSCALIA arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


Senscalia, SARL - 93 Chemin du bout des plaines - 13770 - VENELLES - France - SIREN 809974496


Senscalia, Mme Thérézien-Racamier Corinne - 93 Chemin du bout des plaines - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 15 janvier 2016 - Retrait partiel n°660942 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.