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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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VITAPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAPAL
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
92433996
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2012

Présentation de la marque VITAPAL

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 ROUTE NATIONALE,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2226974) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) 25 ROUTE NATIONALE,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2226974) - 28630 - France.

La marque VITAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAPAL est expirée depuis le 14 septembre 2012.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25 ROUTE NATIONALE,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2226974) - 28630 - France - SIREN 805720778000


Monsieur Philippe BONNET - 25 ROUTE NATIONALE,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2226974) - 28630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153050 - Publication au BOPI 1992-12-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2226974 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Outils et instruments à main entraînés manuellement: coutellerie, fourchettes et cuillèrs; armes blanches, rasoirs.Jeux, jouets à l'exception de ceux destinés aux animaux familiers, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël