Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACIX
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
93487220
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023

Présentation de la marque TRACIX

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France.

La marque TRACIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRACIX est expirée depuis le 8 octobre 2023.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250468 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Errata - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2542014 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-16

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël.Appâts et amorces de pêche.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.