Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « TONIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route nationale, 28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2133605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2133605) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS S.A. - 25 route nationale, 28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2133605) - France - SIREN 805720778
Monsieur Philippe BONNET - (dossier no 2133605) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133605 - Publication au BOPI 1998-12-29
Inscription le 11 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768255 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt. jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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