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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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TIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMA
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
99769848
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque TIMA

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route nationale, 28630 FONTENAY/EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET - France.

La marque TIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMA est expirée depuis le 15 janvier 2009.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25 route nationale, 28630 FONTENAY/EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - France


Inscription le 10 mai 1999 - Retrait partiel n°277180 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Animaux vivants destinés à la pêche.