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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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TILT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TILT
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1546728
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
02/08/2008

Présentation de la marque TILT

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route Nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2119845) - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2119845) - France.

La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TILT est expirée depuis le 2 août 2008.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25 route Nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2119845) - France - SIREN 808720778


Monsieur Philippe BONNET - (dossier no 2119845) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119845 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.