Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
/
TENNESSEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TENNESSEE
SENSAS, SA

Numéro de dépôt :
4348748
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2027
TENNESSEE de SENSAS

Présentation de la marque TENNESSEE

Déposée le 24 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TENNESSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA domicilié(e) 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque TENNESSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNESSEE arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, SA - 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA - 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726556 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Vélos électriques (véhicules) ; bucyclettes à moteur (véhicules) ; cycles (véhicules) ; trottinettes électriques (véhicules) ; gyropodes (véhicules) ; dispositifs électriques de mobilité à 2 ou 3 roues ; pièces et parties constitutives des véhicules et dispositifs ptécités ; antivols pour véhicules : housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; roues ou selles de cycles.