Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERSANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET - France.
La marque SUPERSANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour arbres de Noël. Appâts et amorces de pêche, tout attirail de pêche. Produits agricoles ni transformés, ni préparés, farines pour la pêche. Animaux vivants, semences, aliments pour les animaux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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