Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCCÈS GARANTI
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
3212874
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2023
SUCCÈS GARANTI de SENSAS

Présentation de la marque SUCCÈS GARANTI

Déposée le 19 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCCÈS GARANTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France.

La marque SUCCÈS GARANTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCCÈS GARANTI est expirée depuis le 19 février 2023.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , MIRON , EPICEINE


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521861 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15

Appats et amorces de pêche. Tout attirail de pêche. Produits agricoles à savoir farines pour animaux (poissons). Graines (céréales) aliments pour les animaux, malt.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.