Déposée le 19 février 2003 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCCÈS GARANTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France.
La marque SUCCÈS GARANTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778
Monsieur Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521861 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15
Appats et amorces de pêche. Tout attirail de pêche. Produits agricoles à savoir farines pour animaux (poissons). Graines (céréales) aliments pour les animaux, malt.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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