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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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SIGNAL 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNAL 2000
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1366509
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque SIGNAL 2000

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale, 28630 FONTENAY/BURE (dossier no 2057721) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2057721) - France.

La marque SIGNAL 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL 2000 est expirée depuis le 18 décembre 2005.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route nationale, 28630 FONTENAY/BURE (dossier no 2057721) - France - SIREN 805720778


Philippe BONNET - (dossier no 2057721) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1995 n°2057721 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169344 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 30 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163664 - Publication au BOPI 1993-09-30

Appâts pour la pêche.