Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES),
la marque française « SENSAS 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, Rue Jean Riedberger - 25630 - FONTENAY SUR EURE - France.
La marque SENSAS 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS, SA - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778
Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, Rue Jean Riedberger - 25630 - FONTENAY SUR EURE - France
Renouvellement avec limitation le 22 février 2008 n°2364871 - Publication au BOPI 2008-02-22
Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2107337 - Publication au BOPI 2008-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2674094 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22
Produits agricoles, graines non compris dans d'autres classes, semences, substances alimentaires pour animaux, malt. Articles de sport (à l'exception de vêtements).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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