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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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SAINT-PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-PIERRE
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1566368
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque SAINT-PIERRE

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route Nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2157865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2157865) - France.

La marque SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-PIERRE est expirée depuis le 8 décembre 2009.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route Nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2157865) - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - (dossier no 2157865) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157865 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.