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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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RIVIERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVIERA
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
4289360
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2026
RIVIERA de SENSAS

Présentation de la marque RIVIERA

Déposée le 27 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25 Rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Hugues NELLO, SENSAS - 25 Rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Errata de la publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Republication pour erratum - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726556 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vélos électriques [véhicules] ; bicyclettes à moteur [véhicules] ; cycles [véhicules] ; trottinettes électriques [véhicules] ; gyropodes [véhicules] ; pièces et parties constitutives des véhicules et dispositifs précités ; antivols pour véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; roues ou selles de cycles ; dispositifs électriques de mobilité à 2 ou 3 roues (véhicules).