Déposée par voie électronique le 26 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRO-SHOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LOYER & ABELLO domicilié(e) 161 RUE DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS, SOCIETE ANONYME - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778
SELARL LOYER & ABELLO - 161 RUE DE COURCELLES - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Appâts et amorces artificiels de pêche ; attirail de pêche, cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; flottes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; nasses [engins de pêche] ; racines pour la pêche. ;
Produits agricoles à savoir : graines (céréales), malt ; farines pour poissons, aliments pour poissons. ;
Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits précités, et achat et vente au détail des produits précités, à savoir appâts et amorces artificiels de pêche, attirail de pêche, cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, moulinets pour la pêche, nasses [engins de pêche], racines pour la pêche, produits agricoles à savoir : graines (céréales), malt, farines pour poissons, aliments pour poissons.
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