Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
3576824
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
PASSION de SENSAS

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 20 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY/EURE - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY/EURE - 28630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 20 mai 2018.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY/EURE - 28630 - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO SENSAS - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY/EURE - 28630 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492824 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

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