Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALM BEACH
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
4364979
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2027
PALM BEACH de SENSAS

Présentation de la marque PALM BEACH

Déposée le 31 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PALM BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque PALM BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM BEACH arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , RECORD , C.S. , FRUTIX , REDOUTABLE , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 22 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726556 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Vélos électriques (véhicules) ; bicyclettes à moteur (véhicules), cycles (véhicules) ; trottinettes électriques (véhicules), gyropodes (véhicules), dispositifs électriques de mobilité à 2 ou 3 roues, pièces et parties constitutives des véhicules et dispositifs précités, antivols pour véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; roues ou selles de cycles.