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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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PAIN D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN D'OR
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1587300
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
06/04/2010

Présentation de la marque PAIN D'OR

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « PAIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route Nationale, 28630 FRONTENAY / EURE (dossier no 2170349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2170349) - France.

La marque PAIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN D'OR est expirée depuis le 6 avril 2010.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route Nationale, 28630 FRONTENAY / EURE (dossier no 2170349) - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - (dossier no 2170349) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170349 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 6 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299204 - Publication au BOPI 2000-04-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes, et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.