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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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NOIR BELGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR BELGE
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
99831880
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque NOIR BELGE

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale, 28630 FONTENAY/ERUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET - France.

La marque NOIR BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR BELGE est expirée depuis le 24 décembre 2009.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route nationale, 28630 FONTENAY/ERUE - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Appâts et amorces de pêche. Attirail de pêche. Produits agricoles à savoir farines pour animaux (poissons) graines (céréales) aliments pour les animaux, malt.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.