Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO COMPROMISE
SENSAS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4080514
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
NO COMPROMISE de SENSAS

Présentation de la marque NO COMPROMISE

Déposée le 27 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NO COMPROMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NELLO HUGUES domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY / EURE - France.

La marque NO COMPROMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO COMPROMISE est expirée depuis le 27 mars 2024.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, SOCIETE ANONYME - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY / EURE - France - SIREN 805720778


M. NELLO HUGUES - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY / EURE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Tentes et abris de camping (tentes) ;

Cannes à pêche, leurres pour la pêche, porte-cannes, moulinets pour la pêche, hameçons, lignes de pêche, fils pour la pêche, attirail de pêche ;

Appâts naturels pour la pêche, alimentation pour animaux, malt.