Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASTER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONNET - France.
La marque MASTER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176003 - Publication au BOPI 1994-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël. appâts et amorces de pêche (vivants) tout attirail de pêche
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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