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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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FREEWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEWAY
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
3857627
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
FREEWAY de SENSAS

Présentation de la marque FREEWAY

Déposée le 8 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France.

La marque FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEWAY est expirée depuis le 8 septembre 2021.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Bateaux pneumatiques.

Tentes et abris de camping (tentes).