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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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FREEWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEWAY
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
3838632
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
FREEWAY de SENSAS

Présentation de la marque FREEWAY

Déposée le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France.

La marque FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEWAY est expirée depuis le 10 juin 2021.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY / EURE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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