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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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FRAISIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAISIX
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
97709252
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque FRAISIX

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAISIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR EURE (dossier no 2357872) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2357872) - 28630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAISIX est expirée depuis le 15 décembre 2017.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY SUR EURE (dossier no 2357872) - 28630 - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO - 25, rue Jean Riedberger,28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2357872) - 28630 - France


Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2007 n°2357872 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Produits agricoles, graines (semences). Aliments pour animaux. Appâts et amorces de pêche tout attirail de pêche.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.