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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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DOMIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMIX
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
1484361
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque DOMIX

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « DOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2104321) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) (dossier no 2104321) - France.

La marque DOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMIX est expirée depuis le 15 janvier 2008.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25 route nationale, 28630 FONTENAY / EURE (dossier no 2104321) - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - (dossier no 2104321) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1997 n°2104321 - Publication au BOPI 1997-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.