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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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CARAMELIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELIX
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
97709251
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque CARAMELIX

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMELIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET - France.

La marque CARAMELIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELIX est expirée depuis le 15 décembre 2007.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25 route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles foresteirs ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux. Appâts et amorces de pêche tout attirail de pêche.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.