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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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BRASEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASEM
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
1387119
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
08/12/2026

Présentation de la marque BRASEM

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BRASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque BRASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRASEM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25 rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2006 n°2328559 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 27 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168531 - Publication au BOPI 1994-01-27

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2079779 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634259 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-08

Produits agricoles et graines non compris dans d'autres classes. Substances alimentaires pour animaux, malt. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.