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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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BRASEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASEINE
SENSAS S.A.

Numéro de dépôt :
95564842
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque BRASEINE

Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET - France.

La marque BRASEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASEINE est expirée depuis le 24 mars 2005.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS S.A. - 25, route nationale, 28630 FONTENAY / EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes: décoration pour arbres de Noël. appâts et amorces de pêche tout attirail de pêche

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.