Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOMBIX
SENSAS, SA

Numéro de dépôt :
97709253
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque BOMBIX

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOMBIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.

La marque BOMBIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOMBIX arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, SA - 25 RUE JEAN RIEDBERGER - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778


Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France


Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2007 n°2357871 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664776 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Produits agricoles, graines (semences). Aliments pour animaux. Appâts et amorces de pêche – tout attirail de pêche.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.