Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SENSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25 Rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA domicilié(e) 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France.
La marque BIO MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENSAS, SA - 25 Rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France - SIREN 805720778
Monsieur Hugues NELLO, SENSAS, SA - 25, rue Jean Riedberger - 28630 - FONTENAY SUR EURE - France
Renouvellement avec limitation le 23 juillet 2008 n°2380060 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348573 - Publication au BOPI 2002-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2018 n°2687894 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-13
Articles de gymnastique etde sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis. Appâts et amorces de pêche, tout attirail de pêche. Farines pour la pêche, semences, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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