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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SENSAS
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AMORCE MOSELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMORCE MOSELLE
SENSAS, S.A.

Numéro de dépôt :
1716491
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
01/10/2011

Présentation de la marque AMORCE MOSELLE

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SENSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « AMORCE MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSAS domicilié(e) 25, route nationale,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2224648) - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BONNET domicilié(e) 25, route nationale,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2224648) - 28630 - France.

La marque AMORCE MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMORCE MOSELLE est expirée depuis le 1 octobre 2011.

SENSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER , CLOUD 3000 , C.S. , FRUTIX , ASTICOTIX , ALOSINE , 3000 , DEUX COQS , SUCCÈS GARANTI , MIRON


SENSAS, S.A. - 25, route nationale,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2224648) - 28630 - France - SIREN 805720778


Monsieur Philippe BONNET - 25, route nationale,28630 FONTENAY/EURE (dossier no 2224648) - 28630 - France


Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2001 n°2224648 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°354177 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326110 - Publication au BOPI 2001-07-02

Produits agricoles à savoir farines, graines, céréales pour animaux (poissons) et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, semences, substances alimentaires pour animaux, malt. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements) .

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.