Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Signatures culinaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-28 du 10 juillet 2020.
Le déposant est SENS domicilié(e) Les jardins St Jacques 1890 chemin de la rivière - 66000 - Perpignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque Signatures culinaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657560.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signatures culinaires arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.
SENS - Les jardins St Jacques 1890 chemin de la rivière - 66000 - Perpignan - France
LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; herbes potagères, conservées, congelées, séchées ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; plantes séchées pour la décoration ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine culinaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; vente au détail de fruits et légumes, conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de compotes, d'herbes potagères, de produits frais, agricoles, horticoles, forestiers, de semences, de plantes et fleurs naturelles et plus généralement de tout produit alimentaire et tout produit entrant dans la composition de produits alimentaires. Conseils aux particuliers et aux entreprises industrielles et commerciales ; services de gestion commerciale et de conseils aux entreprises, services de conseils aux entreprises en matière de marketing stratégique ;
Éducation ; éducation dans le domaine culinaire ; formation ; formation dans le domaine culinaire, cours de cuisine, cours d'art culinaire, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; recyclage professionnel dans le domaine culinaire ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduites de colloques dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de conférences dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de congrès dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine culinaire, micro- édition.
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