Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Es-SenSiel
SENS Monsieur Yves MIGNOT
Numéro de dépôt :
4468556
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Es-SenSiel
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par SENS et monsieur Yves MIGNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Es-SenSiel »
Les déposants sont SENS domicilié(e) 35/37 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France et monsieur Yves MIGNOT domicilié(e) 78 RUE DE LA BRANCHY - 38660 - ST VINCENT DE MERCUZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves MIGNOT domicilié(e) 78 chemin de la Branchy - 38660 - Saint Vincent de Mercuze - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENS - 35/37 Rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France
Monsieur Yves MIGNOT - 78 RUE DE LA BRANCHY - 38660 - ST VINCENT DE MERCUZE - France
Monsieur Yves MIGNOT - 78 chemin de la Branchy - 38660 - Saint Vincent de Mercuze - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 13 février 2020 - Rejet total n°780133 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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