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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sens-Innov
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Sens INNOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sens INNOV
Sens-Innov, SAS

Numéro de dépôt :
3676771
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
Sens INNOV de Sens-Innov

Présentation de la marque Sens INNOV

Déposée le 16 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sens-Innov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sens INNOV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sens-Innov domicilié(e) UR1 – Campus de Beaulieu Batiment 24, 1er Etage - 35042 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 948 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURBAN Stéphane domicilié(e) UR1 – Campus Beaulieu Batiment 24 – 1er Etage - 35042 - RENNES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sens INNOV est expirée depuis le 16 septembre 2019.

Sens-Innov a également déposé les autres marques suivantes : SENSOVIEW


Sens-Innov, SAS - UR1 – Campus de Beaulieu Batiment 24, 1er Etage - 35042 - RENNES Cedex - France - SIREN 508948072


BURBAN Stéphane - UR1 – Campus Beaulieu Batiment 24 – 1er Etage - 35042 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.