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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENR
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SRV (Solaire réfrigérant variable)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SRV (Solaire réfrigérant variable)
SENR, SAS

Numéro de dépôt :
4160099
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
SRV (Solaire réfrigérant variable) de SENR

Présentation de la marque SRV (Solaire réfrigérant variable)

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SRV (Solaire réfrigérant variable) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENR domicilié(e) 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - La Baule - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 562 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENR, M. JEAN NOEL MAHE domicilié(e) 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - La Baule - France.

La marque SRV (Solaire réfrigérant variable) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRV (Solaire réfrigérant variable) arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


SENR, SAS - 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - La Baule - France - SIREN 790562136


SENR, M. JEAN NOEL MAHE - 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - La Baule - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.